Saint-Cast Le Guildo – Révision du P.L.U. – Nomenclature des pièces

PIECES DU DOSSIER

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1. Rapport de Présentation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durable

2.0. Notice - Télécharger 

2.1. Un site naturel à préserver - Télécharger

2.2. Une commune vivante et solidaire - Télécharger

2.3. Un développement urbain maîtrisé et harmonieux - Télécharger

2.4. Un développement économique tourné vers la mer - Télécharger

3. Règlement littéral - Télécharger

4. Orientations d’Aménagement et de Programmation - Télécharger

5. Liste des Emplacements Réservés - Télécharger

6. Notice d’évaluation des incidences environnementales du P.L.U. sur les sites Natura 2000 - Télécharger

7. Annexes

7.1. Pièces administratives - Télécharger (fichier trop grand)

7.1.1. Délibération prescrivant la révision du PLU et fixant les modalités de concertation

7.1.2. Débat sur le PADD

7.1.3. Délibération arrêtant le projet de PLU etfaisant le bilan de la concertation

7.2. Liste des lotissements - Télécharger

7.3. Règles définissant la desserte et la défense incendie extérieures pour les bâtiments d’habitation, artisanaux et industriels - Télécharger

7.4. Arrêté préfectoral de classement des infrastructures de transports terrestres - Télécharger

7.5. Arrêté préfectoral délimitant la zone à risque d’exposition au plomb - Télécharger

7.6. Arrêté préfectoral instituant les périmètres de protection de captage autour du barrage de l’étang de Beaulieu - Télécharger

7.7. Rapport des Servitudes d’Utilité Publique - Télécharger

7.8. Plan des Servitudes d’Utilité Publique éch 1/10000° - Télécharger

7.9. Etude de zonage d’assainissement - Télécharger

7.10. Rapport d’inventaire sur les zones humides - Télécharger (fichier trop grand)

7.11. Inventaire du Patrimoine

7.11.0. page de garde - Télécharger

7.11.0.0. Sommaire - Télécharger

7.11.0.0.0. Avertissement - Télécharger

7.11.0.1. Eléments paysagers remarquables - Télécharger

7.11.1. Lieux-dits remarquables (pas de fichier)

7.11.2. Edifices religieux - Télécharger

7.11.3. Manoirs et Châteaux - Télécharger

7.11.4. Autres maisons anciennes (pas de fichier)

7.11.5.Constructions-maritimes - Télécharger

7.11.6. Hôtels

7.11.6.1. Hôtels-(1) - Télécharger

7.11.6.2. Hôtels-(2) - Télécharger

7.11.6.3. Hôtels-(3) - Télécharger

7.11.7. Villas (pas de fichier)

7.11.8. Moulins - Télécharger

7.11.9. Colombiers - Télécharger

7.11.10. Croix - Télécharger

7.11.11. Lavoirs - Télécharger

7.11.12. Puits-et-fontaines - Télécharger (fichier trop grand)

7.11.13. Fours - Télécharger

7.11.14. Monuments commémoratifs (pas de fichier)

7.12. Plan du réseau d’eau potable éch. 1/5000° - Télécharger

7.13. Plan du réseau d’assainissement éch. 1/5000° - Télécharger

7.14. HLL Cahier de recommandations illustré - Télécharger

8. Règlement graphique

8.1. Plan de zonage, Planche Nord éch. 1/5000° - Télécharger

8.2. Plan de zonage, Planche Sud éch. 1/5000° - Télécharger

8.3. Plan de zonage, Agglomération de St Cast Partie Nord, éch. 1/2500° - Télécharger

8.4. Plan de zonage, Agglomération de St Cast Partie Sud, éch. 1/2500° - Télécharger

8.5. Plan de zonage, Notre-Dame du Guildo, Village et Hameaux, éch. 1/2500° - Télécharger

8.6. Plan des Protections Paysagères éch. 1/10000° - Télécharger

Porter à connaisance des zones exposées au risque de submersion marine et conséquences en terme de maîtrise de l'urbanisation - Télecharger

Carte de submersion marine - Télecharger