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Le Conseil Municipal se réunit environ une fois par mois dans la salle d’honneur de l’Hôtel de Ville (secteur de Saint-Cast).

Prochaine séance du Conseil Municipal : /

 

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 Les comptes-rendus des conseils municipaux :

séance du 8 septembre 2020

séance du 23 juillet 2020

DOB 2020

séance du 10 juillet 2020

séance du 5 juillet 2020

séance du 10 juin 2020

séance du 12 février 2020

séance du 15 janvier 2020

séance du 27 novembre 2019

séance du 25 septembre 2019

 

Ordre du jour des conseils municipaux

   

Séance du 8 septembre 2020

1. Fixation des indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux - Modificaton de la délibération n° 8 du 23 juillet 2020
2. Majoration appliquée aux indemnités attribuées au Maire, Adjoints et Conseillers Délégués – Modification de la délibération n°9 du 23 juillet 2020
3. Répartition des crédits alloues aux associations pour aide financière ou/et matérielle – année 2020
4. Octroi d’une participation financière aux écoles de la Commune et au Foyer Coopératif du CAPM des 4 Vaulx pour les séances de découverte et connaissance du milieu marin dispensées par le Centre Nautique au titre de l’année 2020
5. Adhésion à divers organismes pour l’année 2020
6. Tarifs location salles communales – Année 2021
7. Tarif Borne de service Camping Cars - 2020
8. Tarifs Piscine Municipale – à compter du 1er Septembre 2020 - Année Scolaire 2020/2021
9. Remboursement des cours d’aquagym au prorata des séances non effectuées durant la saison 2019/2020
10. Plan de relance Départemental - Fonds d’investissement exceptionnel – Demande de subvention pour opération rénovation Sanitaires publics
11. Stérilisation et identification des chats errants – signature d’une convention avec la fondation 30 millions d’amis
12. Commission des mouillages – Désignation de 4 élus référents
13. Comité Technique et Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail – Désignation des
représentants du Conseil Municipal
14. Syndicat mixte Vigipol - Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant
15. Dinan Agglomération - Désignation de deux représentants élus au sein du groupe de travail sectoriel pour
l’élaboration du plan vélo communautaire
16. SDE 22 - Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant
17. Conseil d’Ecole - Désignation d’un Elu référent
18. CNAS – Désignation d’un Elu référent
19. CLECT Dinan Agglomération – Désignation de conseillers titulaire et suppléant
20. Correspondant Défense – Désignation d’un Elu référent
21. Conseil d’Administration du Centre Nautique – Désignation d’un représentant
22. Mission locale – Désignation d’un Elu référent
23. Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) - Désignation d’un Elu référent
24. Sécurité Routière – Désignation d’un Elu référent
25. Syndicat des Frémur – Désignation des représentant Titulaire et Suppléant
26. Association Régionale d’Information des Collectivités Territoriales (ARIC) – Désignation d’un Elu référent
27. Convention délégation d’organisation des transports scolaires aux autorités organisatrices de second rang - Approbation
28. Motion de soutien au Centre Hospitalier René Pléven de Dinan
29. Autorisation de recrutement d’agents non titulaires
30. Création d’un poste de Rédacteur – Service Ressources Humaines - Budget Commune
31. Créations d’un poste - Budget Commune
32. Dépôt d’un permis de démolir – cabanes des pêcheurs – terre-plein des Vallets
33. Acquisition d’un délaissé de voirie, cadastre AN 851, rue des Chates Gaillard, signature de l’acte
34. ENEDIS – autorisation de signature d’une convention de servitude – parcelles AN 589 et 849 – Rue des Chates Gaillard
35. ENEDIS - autorisation de signature d’une convention de servitude – parcelle AC 696 – Rue de Basse Lormet
36. Bois Bras – Office National des Forêts – Autorisation des coupes de l’exercice 2021

 

 

     Séance du Jeudi 23 Juillet 2020

1. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - article L 2122-22 du CGCT
2. Commissions municipales thématiques – Création et désignation des membres
3. Commission d’Appel d’Offres – Création et désignation des membres
4. Commission de délégation de service public – modalités de dépôt des listes - désignation des membres
5. Marchés communaux de plein air – création d'une commission paritaire halles et marches
6. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
7. Conseil Portuaire – désignation des représentants
8. Fixation des indemnités du Maire, des adjoints et conseillers municipaux
9. Majoration appliquées aux indemnités attribuées aux élus
10. Débat d’orientation budgétaire
11. Autorisation de programme – travaux salle de sports à capacité évènementielle - annulation
12. Approbation du Compte de gestion 2019 du budget communal et des budgets annexes
13. Arrêt du Compte Administratif 2019
14. Affectation définitive des résultats 2019 des budgets annexes et du budget général
15. Bilan annuel 2019 des acquisitions et cessions immobilières
16. Vote du Budget Primitif – année 2020
Information - reconduction des taux des impôts locaux pour l’année 2020
17. Octroi d’une subvention communale au CCAS – année 2020
18. Groupement de commande de portant sur l’acquisition de masques dans le cadre de la lutte contre le coronavirus – convention constitutive avec Dinan Agglomération
19. Reconduction du dispositif « Pass’sport et Culture » année scolaire 2020/2021
20. Transformation d’un CDD en CDI – Budget Commune
21. ENEDIS - autorisation de signature d’une convention de servitude – parcelle AI 553 – rue de la Colonne
22. SDE – travaux de rénovation de l’éclairage public – boulevard Duponchel
23. SDE – Travaux de rénovation de l’éclairage public – rue du Sémaphore
24. SDE – Travaux de rénovation de l’éclairage public – boulevard de la Garde
25. DINAN AGGLOMERATION – autorisation de signature d’une convention – prestations de ramassage, transport et traitement des algues vertes   

 

        Séance du Vendredi 10 Juillet 2020

Affaire n° 1 - Election des Délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs

         Séance du Dimanche 5 Juillet 2020 -

 Affaire n° 1 - Élection du Maire

Affaire n° 2 - Détermination du nombre de postes d’Adjoints au Maire

Affaire n° 3 - Election des Adjoints au Maire

Affaire n° 4 - Lecture de la Charte de l’élu local par le Maire élu

Affaire n° 5 - Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS

Affaire n° 6 - Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS

Information au Conseil municipal : Elections sénatoriales – Information sur le mode d’élection et le nombre de délégués et de suppléants à élire ainsi que la date, heure et lieu de convocation.

Séance du 10 Juin 2020

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 février 2020

Modalités d’organisation de la séance du Conseil Municipal

  1. Examen des délégations de droits attribuées au maire par l’ordonnance n° 2020-291 du 1er avril 2020
  2. Convention de forfait communal - avenant financier 2020
  3. Remplacement poste Police municipale - Création d’un poste de Gardien Brigadier – Budget Commune
  4. Autorisation de signature des conventions avec la S.N.S.M pour la saison 2020
  5. Syndicat Départemental d’Energie – travaux de maintenance d’un foyer – Place Mathurin Macé
  6. Autorisation acquisition de terrains – Bel Air
    1. Terrain cadastré 159B 1011, Rue de Saint-Eniguet appartenant à M. DIBONNET
    2. Terrains cadastrés 159B 680 et 1010, Rue de Saint-Eniguet appartenant à Mme HAMONIAUX
  7. Zone artisanale : annulation de l’état descriptif de division en date du 10/02/2006 préalablement à la vente d’un lot.

Séance du 12 février 2020

1. Bail commercial - Bâtiment bureau de Poste de Saint-Cast
2. Bail rural Centre équestre – Avenant n° 1
3. Aide financière exceptionnelle - festivités de noël – association les korrigans - remboursement trop perçu
4. Autorisation règlement facture frais funéraires sous X
5. Délibération cadre annuelle du conseil municipal – affectation des biens meubles en investissement – pour l’année 2020 (article l 2122-21)
6. Engagement et mandatement des crédits d’investissement avant le vote du BP 2020 dans les limites des 25% - L 1612-1 du CGCT – Complément à la délibération du 15 janvier 2020
7. Adoption de la charte informatique
8. Suppression de postes
9. Tableau des effectifs au 1er janvier 2020

Séance du 15 janvier 2020

1. Décision sur le maintien dans ses fonctions de Mme Valérie LECLERC, 5eme adjoint au maire, suite au retrait de ses délégations
2. Bail commercial commune / SARL le Lezard – Résiliation du bail du 1er avril 2008 – signature d’un nouveau bail 2020
3. Convention entre la Commune et le représentant de l’Etat pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l’État
4. Présentation du rapport de service de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - 2018
5. Mise à jour du guide de procédures internes Marchés à procédure adaptée suite au décret 2019-1344 du 12 décembre 2019
6. Convention de gestion de service entre Dinan Agglomération et la commune – compétence voirie
7. Budget Général – autorisations de programme et crédits de paiement – mise à jour de l’autorisation 2019-01 maison de sauvetage port de st cast
8. Engagement et mandatement des crédits d’investissement avant le vote du BP 2020 dans les limites des 25%
L 1612-1 du CGCT
9. Création de postes d’agents contractuels –Budget Commune
10. Création de poste – avancement de grade – Budget Commune

Séance du 27 Novembre 2019

1. Présentation des rapports de délégation de service Public 2018 :
a. De la Société KW Tennis – Exercice 2018
b. Du VVF La Corbière – exercice 2018
2. Culture – Adhésion au réseau des bibliothèques-médiathèques de Dinan Agglomération
3. Culture – Création d’un relais de la bibliothèque des Côtes d’Armor – autorisation de signature d’une convention
4. Renouvellement de la convention entre la Cuisine Centrale Communale et l’EHPAD Emeraude
5. Tarifs communaux – Année 2020
6. Tarifs prestations Cuisine Centrale – Année 2020
7. Tarifs portage repas à domicile – Année 2020
8. Tarifs cantine / garderie – Année 2020
9. Tarifs Piscine Municipale – Année 2020
10. Tarifs ZMEL et activités portuaires – Année 2020
11. Tarifs Campings vert-Bleu – Année 2020
12. Décision modificative Commune N°2 – Budget 2019
13. Demande d’aide financière exceptionnelle – Festivités de Noël – association les Korrigans
14. Demande d’aide financière exceptionnelle – association Casting
15. Demande d’aide financière exceptionnelle – Championnat de J80 – Centre Nautique
16. Octroi d’une aide financière exceptionnelle en faveur de la commune du Teil suite au séisme du 11/11/2019
17. Convention pluriannuelle d’Objectif – Bagad Salicornes
18. Dinan Agglomération – adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) 2019
19. Salle de sport a capacité évènementielle - demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux et au titre du contrat de ruralité – exercice 2020
20. Dénomination d’une voie – Allée de Lesrot
21. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet – Budget Commune
22. Syndicat Départemental d’Energie – Travaux de maintenance de l’éclairage public – Avenue de Pen Guen
23. Syndicat Départemental d’Energie –prises de courant – Port de Saint-Cast et EPHAD
24. Syndicat Départemental d’Energie – Effacement réseaux BT/TEL – place de l’Hôtel de Ville
25. Enedis –convention de servitude de passage – parcelle AB 796 – rue du Tertre Bel Haut
26. Syndicat Départemental d’Energie – Convention passage réseau BT – allée de la Source aux Chats
27. Demande d’aide financière exceptionnelle – Collectif inter urgence – Hôpital René Pleven – Dinan
28. Compétence GEMAPI – protection du cordon dunaire de la grande plage - convention de gestion de service entre Dinan Agglomeration et la commune

Séance du 25 Septembre 2019

1. Présentation du rapport de délégation de service Public de la SARL Les Campings Vert-Bleu – exercice 2018/2019
2. Association Casting – participation de la commune au groupe de pilotage
3. DM n° 1 – Budget Commune
4. DM n° 1 – Budget ZMEL activités portuaires
5. Admission en non-valeur - valeur de produits irrécouvrables - budget commune – année 2017 / année 2018
6. Créances éteintes
7. Tarif cours d’aquabike – année scolaire 2019/2020
8. Salles communales – tarifs - Compléments à la délibération du 21 mai 2019
9. Financement des interventions du RASED par les communes - RASED antenne de Plancoët.
10. Convention de reversement de la taxe foncière sur les propriétés bâties perçue sur les zones d’activités économiques
11. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’alimentation en eau potable – exercice 2018
12. Route Départementale 19 – couche de roulement abords office de tourisme - autorisation de signature d’une convention de mandat avec le Conseil Départemental
13. Stade St Cast – Main courante – demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (F.A.F.A) Approbation du plan de financement
14. Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage avec ENEDIS – parking plage de Pen Guen
15. Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition d’un agent entre la commune et le CCAS de Saint Cast Le Guildo
16. Création d’un poste d’Adjoint Technique – Budget Commune
17. Contrat Groupe d’Assurance Statutaire – 2020/2023
18. Dénomination de la « Rue des Hauts de Plume » en « Allée des Hauts de Plume »
19. Autorisation de signature d’un bail avec orange et le VVF pour l’implantation d’une antenne – rue de la Mare
20. Stérilisation et identification des chats errants – Autorisation de lancement d’une nouvelle campagne de stérilisation en lien avec la Fondation 30 millions d’Amis